Compte-rendu du Conseil Municipal du Lundi 20 Février 2023 Président : Monsieur Didier Bazin. Présents : MM. Didier Bazin, Jean-Michel Napieray, Jean-Christophe Pavy, Laure Honoré, Axelle Fonferrier, Brizline Crépin, Tristan Leroux, Baptiste Bazin, Raphaël Devianne,...
Compte-rendus
Compte-rendu du Conseil Municipal du Lundi 19 septembre 2022
Délibération changement de comptabilité.
Délibération : arrêt n°1 du PLUI : Plan local d’urbanisme intercommunal
Délibération : arrêt de projet du RLPI
Questions diverses :
Délibération : remboursement de frais engagés d’un conseiller
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 7 avril 2022
Compte Administratif 2021
Approbation du Compte de Gestion
Vote des 2 taxes
Délibération pour contracter un Emprunt Moyen Terme
Vote du Budget Primitif 2022
Nouveau débat sur le PADD du PLUI
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2022
Ordre du jour :
Avis sur l’implantation d’éoliennes.
Demande de subvention APV.
Renouvellement de la convention d’adhésion au service de prévention et santé au travail 2022-
2024.
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2021
Ordre du jour :
Emprunt pour l’achat du hangar rue de la fontaine
Éolien : consultation des habitants
Préparation de Noël
Arrêté de circulation
Travaux de voirie 2022
Dégradations du domaine public :
Compte-rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021
Ordre du jour : Hangar sente de la Fontaine Vente de stères de bois Avis de la commune sur le PPGDID Acceptation du fond de concours Approbation de la nouvelle convention d’adhésion à un service d’instruction des autorisations d’urbanisme Questions diverses : Éolien,...
Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2021
Ordre du jour : Hangar sente de la Fontaine: opportunité d’achat Saisie de l’ADICA pour une étude de drainage Devis complémentaire de l’USEDA Questions diverses : Antenne relai de téléphonie, Chats libres, Projet éolien...
Compte-rendu du 19 avril 2021
Président : M Didier Bazin Présents : Jean-Michel Napieray, Jean-Chrsitophe Pavy, Brizline Crépin, Axelle Fonferrier, Laure Honoré, Raphaël Devianne, Baptiste Bazin, Cyril Thirion Absent excusé : Isabelle Kronek, Secrétaire de séance : Laure Honoré Ordre du jour :...
Compte-rendu du 15 mars 2021
Ordre du jour :
Compte administratif 2020
Approbation de la CLECT
Adhésion commune Soucy au syndicat scolaire de Coeuvres
Questions diverses
Compte-rendu du 09 Novembre 2020
Ordre du jour :
Délibération sur le changement de statuts de la Communauté de Communes Retz en Valois
Délibération sur l’adhésion au Centre de Gestion pour la Médecine du Travail
Exercice du Droit de Préemption d’un bâtiment 18 rue des Tourelles
Fonds de Concours de la CCRV
Clôture du cimetière
Panneaux de signalisation
Questions diverses